En Espagne, sept mariages sur dix se terminent par une rupture. Ce qui place le pays parmi les dix pays européens ayant le taux de divorce le plus élevé. L'Institut de politique familiale (IPF) indique que depuis 1981, année de l'adoption de la loi sur le divorce, près de trois millions de ruptures matrimoniales ont été enregistrées, et la population séparée ou divorcée représente déjà 6 % de la population adulte espagnole.
La rupture d'un mariage ne touche pas seulement le couple, mais aussi les enfants qu'il peut avoir. Et, logiquement, également leurs ARISTOPETS. Dans près de la moitié des foyers espagnols (49,3 %), il y a un animal de compagnie. Il est donc inévitable de se demander « que faire dans ces cas ? », « qui garde l'ARISTOPET ? ». Il s'agit sans aucun doute d'une situation extrêmement délicate à laquelle nous allons tenter de répondre dans cet article.
Si l'un des deux membres a apporté l'animal au sein du couple, la solution est claire. Après le divorce ou la séparation, l'autre membre n'a aucun droit de décision concernant l'animal.
Mais si l'animal de compagnie est arrivé dans le foyer d'un commun accord, l'idéal serait logiquement de parvenir également à un accord amiable pour déterminer sa garde. Pour le bien de l'animal (n'oublions pas qu'ils sont extrêmement sensibles et qu'une rupture traumatisante peut leur causer du stress, entre autres problèmes), mais aussi pour le leur. De cette manière, on évite non seulement les frais liés à un procès, mais également le stress et les inquiétudes qu'entraînent ces procédures.
Lorsque l'accord n'est pas possible, il ne reste plus qu'à saisir la justice et à engager des poursuites judiciaires. La première chose à prendre en compte est que le Code civil, comme l'indique son article 333, considère que les animaux de compagnie sont des biens meubles. Ils peuvent donc être revendiqués comme propriété par l'un ou l'autre des membres du couple, ou être détenus en copropriété par les deux.
À cet égard, la meilleure option pour les deux parties, en l'absence d'accord à l'amiable, est la garde partagée, afin que l'ARISTOPERRO ou l'ARISTOGATO puisse continuer à vivre avec les deux. Cet accord définira le régime de visite de l'animal et la manière dont il sera pris en charge à l'avenir. Par exemple, si l'un des membres du couple peut consacrer davantage de temps aux soins de l'animal, celui-ci pourra vivre chez lui et son ex-partenaire sera autorisé à rendre visite au chien ou au chat et à l'emmener pendant certaines périodes, comme les vacances.
En revanche, dans le cas des ARISTOGATOS, si la garde partagée implique que l'animal se déplace d'un logement à l'autre, il faut être prudent. Cela peut constituer une source de stress très importante pour lui, car les chats sont des animaux territoriaux et très sensibles aux changements de leur environnement.
Une autre manière de résoudre la situation, plus difficile à accepter pour l'un des ex-conjoints, consiste à ce que l'animal devienne la propriété d'une seule des parties, c'est-à-dire qu'il n'y ait qu'une seule personne qui en ait la garde. Dans ce cas, la partie bénéficiaire pourrait indemniser son ex-partenaire pour la perte de ses droits de garde et de jouissance de l'animal.
Lorsqu'il y a des enfants, la situation change, car la relation entre les plus jeunes et les animaux de compagnie crée généralement des liens très forts, et la rupture peut être traumatisante. C'est pourquoi il est fort probable que les enfants ne veuillent pas être séparés de leur chien ou de leur chat. Dans ce cas, il est préférable que l'animal reste avec eux. De fait, la jurisprudence recommande de ne pas séparer les mineurs de leurs animaux de compagnie en cas de divorce ou de séparation des parents.
Bien entendu, nous insistons sur le fait que, dans ces cas, le mieux est de dialoguer plutôt que d'adopter une attitude belliqueuse, et de penser au bien-être de tous les membres de la famille.